ouistreham.e-legalite.com
 Accueil   07 décembre 2023

Actes et délibérations - Commune de Ouistreham








Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations GESTION DU PERSONNEL CONTRACTUEL - RECRUTEMENT D'INTERMITTENTS DU SPECTACLE - ADHESION AU GUSO 12/06/2023 Télécharger
Déliberations AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PROJET DU SKATEPARK - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (AP/CP) 12/06/2023 Télécharger
Déliberations AMENAGEMENT - TRAVAUX POUR LE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE SDEC (AVEN. N°3) 12/06/2023 Télécharger
Déliberations MISE A JOUR DE L'INVENTAIRE COMMUNAL - AJUSTEMENT DE L'INVENTAIRE ET DE L'ETAT DE L'ACTIF / NETTOYAGE DE L'INVENTAIRE DES BIENS RENOUVELABLES 12/06/2023 Télécharger
Déliberations DELEGATIONS - DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 12/06/2023 Télécharger
Déliberations AMENAGEMENT ET POLITIQUE SPORTIVE - REHABILITATION DES TENNIS COUVERTS ET CREATION D'UN PÔLE RAQUETTES - VALIDATION DU NOUVEAU PROGRAMME ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DESIGANTION D'UNE EQUIPE DE MAÎTRISE D'OEUVRE 12/06/2023 Télécharger
Déliberations FINANCES COMMUNALES - DOCUMENTS BUDGETAIRES - DEMANDE D'EXPERIMENTATION DE LA NOMENCLATURE M57 12/06/2023 Télécharger
Déliberations OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) CAEN LA MER - SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION 12/06/2023 Télécharger
Déliberations FINANCES COMMUNALES ET VIE ASSOCIATIVE - MODIFICATION DE L'IMPUTATION BUDGETAIRE DES AIDES POUR FLOCAGE 12/06/2023 Télécharger
Déliberations AMENAGEMENT - MODIFICATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 12/06/2023 Télécharger



  |     |     |     |     |   9  |     |     |     |     |     |  


Copyright dematis 2003 - 2023 mentions légales